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MENTIONS LÉGALESN

Introduction

Le présent site « http://www.zoomhomedeco.site» et « http://www.zoomhomedeco.com » est édité par la société ZÔöM Home Déco . Société en statut de micro entreprise, numéro de SIREN : 818645491, dont le siège social est sis au 17 avenue Yves de Montcheuil91230 Montgeron – France

Directeur de la publication et Webmaster : Agnès BOURROUX 

Téléphone : + 33 (0)6 03 43 82 42 Email : agnes.bourroux@yahoo.com

Hébergeur : WIX.COM

La société ZÔöM Home Déco s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ses informations.


 

Site web

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La teneur de toute information transmise par l’utilisateur à La société ZÔöM Home Déco sera réputée être non confidentielle.

Liens hypertextes

Seuls les liens hypertextes ayant fait l’objet d’une autorisation préalable de la société ZÔöM Home Déco pourront être mis en place sur des sites tiers.
Ces liens devront être retirés à première demande de la société ZÔöM Home Déco sans contrepartie. A défaut d’exécution sous huitaine, les hébergeurs des sites ou les plateformes de contenus devront prendre les mesures nécessaires pour pallier l’absence de réaction de l’internaute.
A défaut, la société ZÔöM Home Déco se réserve la possibilité d’engager toute action judiciaire en vue de faire cesser l’utilisation illicite de la marque par tout tiers.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site « zoomhomedeco.site » (notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d’auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de ZÔöM Home Déco  ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.

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Crédit Photographies

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles
Crédit photos : © ZÔöM Home Déco- Agnès Bourroux.

Protection des données personnelles

La société ZÔöM Home Déco  s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Cette collecte a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 2036075 V 0

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société la société ZÔöM Home Déco pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Société ZÔöM Home Déco
Protection des données personnelles
17 Avenue Yves de Montcheuil

91230 Montgeron
ou un e-mail à : agnes.bourroux@yahoo.com

 

Finalités de la collecte

La société ZÔöM Home Déco est amenée à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :

– lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter ;

– lorsque vous passez une commande ;

– lorsque vous participez à un jeu, à un concours, ou à un sondage.

Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu’à désinscription de l’internaute. S’agissant des données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n’excédera pas 5 ans.

Les données collectées le sont à l’usage exclusif de la société ZÔöM Home Déco.

 

Module de paiement

Le plugin utilisé pour gérer les paiements en ligne sur le site zoomhomedeco.site est Stripe. Le paiement est sécurisé et aucun frais supplémentaire à ce qui est affiché sur le site ne sera prélevé au client.

 

Droit applicable

Le site « zoomhomedeco.site » et les présentes conditions d’utilisation sont soumis aux dispositions du droit français.

Tout conflit relatif à l’utilisation du site « zoomhomedeco.fr » sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Evry (91000).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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